ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal du 05/09/19


Information des décisions prises par M. le Maire et du droit de préemption

 

URBANISME

1-Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA07401419C0034

2-Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA07401419C0038

3-Autorisation donnée au Maire de signer la déclaration préalable (DP) pour le ravalement des façades du garage de la Mairie

 

SPORTS

4-Approbation du nouveau règlement intérieur de l’Aquacîme

5-Approbation du nouveau règlement intérieur du service public espace forme

 

TARIFS

6-Tarifs de l’’activité musculation-fitness

7-Complément tarif Toussaint 2019 et hiver 2020 ; tarif senior

 

MARCHES PUBLICS/CONVENTIONS

8-Convention d’autorisation de voirie et d’entretien entre la commune et le département

Explications utiles:


Suite à un défaut de quorum constaté lors du Conseil Municipal du jeudi 05 Septembre 2019, un nouveau conseil municipal est convoqué le Jeudi 12 Septembre 2019 à 20 Heures