ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal du 05/09/19
Information des décisions prises par M. le Maire et du droit de préemption
URBANISME
1-Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA07401419C0034
2-Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA07401419C0038
3-Autorisation donnée au Maire de signer la déclaration préalable (DP) pour le ravalement des façades du garage de la Mairie
SPORTS
4-Approbation du nouveau règlement intérieur de l’Aquacîme
5-Approbation du nouveau règlement intérieur du service public espace forme
TARIFS
6-Tarifs de l’’activité musculation-fitness
7-Complément tarif Toussaint 2019 et hiver 2020 ; tarif senior
MARCHES PUBLICS/CONVENTIONS
8-Convention d’autorisation de voirie et d’entretien entre la commune et le département
Explications utiles:
Suite à un défaut de quorum constaté lors du Conseil Municipal du jeudi 05 Septembre 2019, un nouveau conseil municipal est convoqué le Jeudi 12 Septembre 2019 à 20 Heures
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