ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal du 18/12/18

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 20 novembre 2018 Information des décisions prises par M. Le Maire et du droit de préemption

REMONTEES MECANIQUES

1.Rapport d'activité de la société GMDS à la commune autorité organisatrice pour l'exploitation des remontées mécaniques et du domaine skiable saison 2016/2017

2.Rapport d'activité de la société SOREMAC à la Commune autorité organisatrice pour l'exploitation des remontées mécaniques et du domaine skiable - saison 2016/2017 

3. Tarifs SDIS74 en cas de carence d'ambulance pour le transport des blessés sur les domaines skiables des Carroz, de Flaine et d'Agy 

TOURISME 

4. Demande de surclassement démographique 

URBANISME 

5. Régularisation foncière - route des Cyclamens - Echange entre les Cts Greffoz et la Commune

6.Autorisation donnée à M. le Maire de signer le protocole d'accord entre la Sté CHLOÉ MARMOTTES et la Commune 

7. Convention d'aménagement entre la commune d'Arâches la Frasse et la société TERRESENS 

8. Autorisation donnée au maire de signer un compromis de vente avec la société TERRESENS 

RESSOURCES HUMAINES 

9. Adhésion à la convention d'intervention de la psychologue du travail du CDG 74

10. Adhésion au service de Prévention des Risques Professionnels du CDG 74 

11. Création d'un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services

12. Modification de postes 

13. Renouvellement de la convention Commune-CDG 74 adhésion service médecine de prévention. 

EDUCATION JEUNESSE 

14. Tarifs « Les Petits Futés » 2018/2019 

15. Convention relative à la mise en place du PEDT 2018-2021 avec labellisation « Plan Mercredi >> 

16. Avenant à la Convention d'objectifs et de financement Accueil de Loisirs « Périscolaire » entre la commune D'Arâches La Frasse et la CAF de Haute-Savoie 

FINANCES PUBLIQUES 

17. Subvention ski club - acompte 2019 

DEMANDE DE SUBVENTION 

18. Attribution d'une subvention à l'association « Oui Are » 

MARCHES PUBLICS 

19. Marché d'extension du Centre Technique Municipal, Services bâtiments et environnement, vestiaires et stockage - avenant. 

CONVENTION / DSP 

20. Convention commune - ambulance ATS pour le transport des blessés sur l'espace nordique d'Agy 

21. Avenant n° 4 à la convention d'exploitation d'un circuit de motoneiges 

22. Lancement d'une procédure de concession de service pour le snack du centre Aquacîme 

23. Prix de location du RIS hiver 2018-2019